Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FR
M. Bouchard (Charles-Louis-Francois)

Numéro de dépôt :
921897
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque FR

Déposée le 18 mars 1975 par monsieur Bouchard (Charles-Louis-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bouchard (Charles-Louis-Francois domicilié(e) centre commercial de l'Aubépin, Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). - France.

La marque FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FR est expirée depuis le 18 mars 1985.

Bouchard (Charles-Louis-Francois a également déposé les autres marques suivantes : F.R. , FR , FR


M. Bouchard (Charles-Louis-Francois) - centre commercial de l'Aubépin, Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

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